Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Amadeïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED domicilié(e) 13 Rue Jean Barv, BP 3040, 69394 LYON Cedex 03 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DABENE Alain - France.
La marque Amadeïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CED (S.A.R.L.) - 13 Rue Jean Barv, BP 3040, 69394 LYON Cedex 03 - France
DABENE Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; enduits pour peinture ; diluants pour couleurs ; vernis fixatifs ; gommes pour peintures laques ; diluants pour laques ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; peintures bactéricides, ignifugées ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colles pour papiers et tissus Papier, carton et produits en ces matières : papier : papiers peints, liserés, bordures, frises et motifs de décoration, panoramiques, photographies et panneaux muraux, en papier, papier vinylique, papier encres gonflantes, papier vinyle expansé, papier à peindre, serviettes de table, nappes, essuie-mains, sacs à ordures, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, papier d'emballage cadeaux ; cartonnage : tubes en carton, containers de stockage, motifs et panneaux de décoration adhésif (matières collantes) pour la décoration intérieure. Tissus et produits textiles : tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales, linge de bains à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, rideaux, stores en matière textile, couverture de voyage, tissus de jute - Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles - fleurs artificielles - Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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